Les présentes mentions sont établies en application des articles 1-1 et 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
B-SIMHA est une marque et un service édités par la société B-WEB.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : B-WEB
- Forme : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €
- Siège social : 12 B rue Pergolèse, 75016 Paris, France
- Immatriculation : RCS Paris 838 231 280 — SIRET (siège) 838 231 280 00028
- N° TVA intracommunautaire : FR86838231280
- Code NAF/APE : 82.11Z
- Directeur de la publication : Benjamin Merran, Président
- Contact : contact@bweb-leads.com — 01 85 09 16 54
2. Directeur de la publication
Benjamin Merran, en sa qualité de Président de la société B-WEB.
3. Hébergeur
Lovable Labs Sweden AB (service Lovable), Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède — https://lovable.dev — support@lovable.dev.
4. Contact
Pour toute question relative au site : contact@bweb-leads.com ou 01 85 09 16 54.
5. Activité
Sous la marque B-SIMHA, B-WEB conçoit et met en ligne des faire-part numériques (save the date, faire-part avec ou sans formulaire de réponse) pour les mariages, bar mitsva, bat mitsva et brit mila, sur mesure selon la demande du client et le thème choisi.
6. Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique, le logo et la marque B-SIMHA, ainsi que les modèles, thèmes, animations et créations B-SIMHA, sont la propriété de B-WEB ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de B-WEB est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, noms et autres contenus fournis par les clients pour la réalisation de leurs faire-part demeurent leur propriété ou celle de leurs auteurs respectifs. Certaines illustrations du site proviennent de banques d'images tierces et restent la propriété de leurs auteurs.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des pages de démonstration. B-WEB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de B-SIMHA et de ne pas faire apparaître ses pages dans un cadre étranger.
8. Responsabilité
B-WEB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les prix affichés sont indicatifs (« à partir de ») ; seul le devis accepté engage les parties. B-WEB ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique ou de dommages résultant de l'utilisation du site par l'internaute.
9. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des traceurs sont décrits dans la politique de confidentialité.
10. Droit applicable
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